3 elus cm 05 04 2018

Chronique du conseil municipal du 5 Avril 2018

Les positions des élus Sainte Foy A VENIR sur les rapports présentés, leurs votes et le contexte des échanges

Le Conseil commence par le partage d’une minute de silence, pour les victimes de l’attentat de Trèves et en hommage au Colonel Beltram. Un temps de recueillement qui nous rassemble face au terrorisme.

Un constat au moment de l’appel des conseillers municipaux : 5 Conseillers de la majorité sont absents excusés dont 2 adjointes, ainsi que la conseillère municipale du FN.

André Valentino au moment de l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 février dernier, relève l’envoi trop tardif de ce document, aux élus du Conseil. Le délai légal est de 5 jours francs. Madame le Maire reconnait ce dysfonctionnement.

La présentation, le débat et le vote sur les rapports peut commencer.

Deux rapports sur deux programmes de logements avec 30% de logements sociaux :

Programme Marignan en face de l’Hôpital avec 13 Logements sociaux sur 49 au total (5 PLUS et 4 PLAI). La subvention de la commune sera de 37 172€.

Programme OGIC  en face de Casino avec 13 logements sociaux sur 44 total (5 PLUS et 4 PLAI) la subvention de la commune sera de 31 925€.

Dans ces deux programmes, pour 3200 et 3100 m², les 13 logements sociaux correspondent à 30%, le pourcentage se calculant sur la surface et non sur le nombre de logements.

La Métropole, en charge de l’urbanisme, a déjà voté ses subventions et l’agrément pour ces programmes.

L’occasion de revenir sur la carence de logements sociaux sur la commune (12, 5%). Sur 9700 logements en résidences principales, il faudrait 2 500 LS pour respecter la loi de 25%. Il manque actuellement plus de 1 200 LS sur Sainte Foy. Les subventions pour ces deux programmes seront déduits du prélèvement que donne la commune, compte tenu de son manque de Logements Sociaux.

Vote pour, mais des objectifs plus ambitieux sont indispensables.

Rapport prix/qualité de la production et distribution de l’eau 2016. Rapport débattu mais pas soumis au vote :

Une réponse totalement fausse de l’Adjoint à la voirie, déchets … suite à la remarque de Serge Replumaz sur l’intérêt de comparer le tarif de l’eau de la Métropole en Délégation de Service Public (DSP) à Véolia, au tarif de villes qui ont une gestion directe par les services municipaux (par exp : Paris, Grenoble)

L’adjoint a affirmé que le tarif avait baissé depuis 2015 grâce au nouveau contrat de DSP avec Veolia sur la Métropole (en fait Eau du Grand Lyon, filiale de Veolia Eau), et qu’avant 2015 c’était en régie publique.

Réponse qui montre que l’adjoint ne connait pas son dossier.

Le nouveau contrat de 2015 donne la délégation pour 8 ans à la filiale de Véolia Eau après un contrat de DSP de 30 ans avec Veolia (précédemment Générale des Eaux…) . Le tarif de la production et de la distribution de l’eau était un des plus chers de France avant 2015 et Véolia avait largement construit sa prospérité sur l’argent public ici et ailleurs. La seule chose vraie est que Véolia a été obligé de baisser le tarif de l’abonnement et du M3 d’eau pour pouvoir « remporter » ce nouveau contrat.

Rapport sur la gestion des déchets. Rapport débattu mais pas soumis au vote :

Nous sommes au-dessus de la moyenne pour le tri des déchets mais il y a des efforts à faire, dixit l’adjoint. Pour lui la commune fait ce qu’il faut en accompagnant les initiatives d’habitants, en invitant le service déchets de la Métropole lors du village DD en juin. La présentation très optimiste cache mal l’absence d’implication communale continue pour améliorer le tri, utiliser régulièrement les services métropolitains, insister sur le tri des plastiques, développer une approche pédagogique et fédérer les bonnes initiatives comme l’a évoqué Jacqueline Verdier. Quant au ramassage annuel des encombrants évoqué par Serge Replumaz, sa suppression est confirmée, les élus comptent sur la solidarité intergénérationnelle de voisinage pour évacuer les encombrants des personnes trop âgées, trop handicapées ou non motorisées pour se rendre dans une déchetterie…

Rapport sur le prolongement de la Convention entre OFTA et la Ville :

Jacqueline Verdier, après avoir demandé pourquoi la convention n’avait pas été renégociée au cours de l’année 2017, a pointé le besoin de travailler les objectifs pour les ainés de la commune en élargissant la concertation avec d’autres partenaires, pour l’élaboration de la nouvelle convention. Mais Mme le Maire et son adjointe restent sur une vision restreinte : une relation partenariale bilatérale dans le cadre d’un projet associatif. Il s’agit juste d’une convention d’objectifs et des moyens qu’apportera la commune à l’OFTA. Pas question de discuter avec d’autres que l’OFTA sur les besoins des personnes âgées (par exemple garde de nuit, accueil temporaire évoqués lors de cet échange), et de définir des objectifs partagés. Nous pouvons craindre que les objectifs restent strictement limités aux moyens que la Mairie veut y consacrer.

Vote pour le prolongement de la convention, avec ce souci de la définition des objectifs pour la prochaine.

Rapport sur une Convention entre la Commune et l’association Sud Ouest Emploi :

Sud Ouest Emploi association qui reçoit des financements européens (Fond Social Européen), avec une équipe de salariés, viendra compléter ce que font le PIJ, la Mission Locale et l’association Passerelle, avec des actions collectives pour les demandeurs d’emploi. Cette association est coordonnateur des questions de l’emploi de la Métropole et participe à la conférence des Maires des Lônes et Côteaux. La participation financière de la commune sera de 4395€. Le choix d’une implantation à la Maison Communale des Bruyères (MCB) s’explique par la présence des autres acteurs locaux de l’emploi.

Mme le Maire s’engage à une présentation des actions réalisées en septembre prochain en invitant le directeur de la structure, mais ne retient pas la proposition de Jacqueline Verdier, d’une autre formulation pour les objectifs d’actions.

Vote pour cette convention, dans l’attente d’un bilan dans six mois, sur le contenu des actions, leur efficience. Mme le Maire propose que ce bilan soit présenté en commission génération élargie.

Rapport sur le prix du public de la Caravane des cinémas d’Afrique :

Malgré sa présentation post-évènement, vote pour les 3 000€. Nous ne pouvons que conseiller d’aller voir « Ali, la chèvre et Ibrahim » qui a gagné ce prix du public. Nous nous associons aux remerciements et félicitations à l’association Mourguet qui permet cet événement, qui a réuni 4500 spectateurs, avec l’implication de 150 bénévoles.

Rapport sur l’augmentation de la rémunération du maitre d’œuvre pour les travaux de l’Eglise :

Les travaux de la première tranche ont augmenté entre l’Avant-Projet Sommaire (APS) et l’Avant-Projet Définitif (APD) puisqu’ il faut intégrer le traitement des vitraux, en lien avec le traitement de la façade, ce qui aurait du être inclus dès le début. Un refus catégorique est opposé par l’adjoint à notre demande de présentation de l’ensemble du coût des travaux partagés entre tranche ferme et tranche optionnelle, ce qui ne nous donnera pas de visibilité pour la suite.

Serge Replumaz a porté notre position d’abstention, compte tenu de l’augmentation de l’enveloppe des travaux. Les dérives financières récentes sur l’Ellipse et le Méridien nous rendent réservés.

Rapport sur l’élargissement, à deux appartements de l’école Chantegrillet, du contrat de chauffage avec Engie :

Jacqueline Verdier n’a pas eu de réponse claire sur la date de remise en route du chauffage pour permettre à la ludothèque de gérer son activité. Depuis le mois de novembre le chauffage fait défaut, même si un chauffage d’appoint électrique a été mis à disposition.

Elle a également signalé combien Engie avait une démarche commerciale agressive auprès des habitants de la commune. Aucune intervention municipale auprès de cette société n’a été proposée… à chacun de se débrouiller pour résister à ce harcèlement…

Vote pour qu’enfin le chauffage soit rétabli, le plus tôt possible avant l’été.

Rapport sur les subventions aux associations :

Rapport habituel du mois de mars. André Valentino a pointé la baisse de plus de 49 326€ du montant des subventions, le besoin que la commission institution ait l’ensemble des chiffres et le total des subventions allouées, l’avancée sur le dossier unique qui permettrait aux associations de faire leur demande auprès de la Métropole et de la Commune à partir du même document. Dernier point abordé par André Valentino, sur la situation possible de gestion de fait du CCCF ou la présidente est aussi adjointe et distribue directement des subventions, alors que seul le Trésor Public est habilité à débloquer l’argent public.

André a été constamment interrompu par des réponses au tac au tac, cette tension est relevée dans un article du Progrès du 8 avril 2018, titré « Associations : une attribution des subventions sous tension »

La municipalité et Mme le Maire seraient-ils mal à l’aise sur ce dossier des subventions ?

La baisse serait seulement liée à l’arrêt des TAP. Elle est aussi liée à la baisse des subventions à la MJC et à des baisses qui touchent les centres sociaux au-delà de la question des TAP.

Réponse pour le dossier unique : c’est trop compliqué avec la Métropole.

A propos du risque de gestion de fait, Mme le Maire ne le réfute pas et évoque qu’il faudra changer le fonctionnement. Mais elle l’avait déjà dit l’an dernier !

Vote abstention compte tenu de la baisse des subventions aux associations et des questions toujours en suspens.

Rapport sur le Compte Administratif (CA)

André Valentino a porté nos critiques sur le Compte Administratif, document qui donne le résultat de ce que la Municipalité a réellement réalisé du Budget Prévisionnel de l’année 2017. Le Budget Prévisionnel est une projection, le CA est le constat de la réalité des choix et des moyens mis en œuvre pour les réaliser.

La Municipalité qui a mis au fronton de ses choix la baisse des dépenses de fonctionnement, dérape à cause de deux réalités qu’elle qualifie d’exceptionnelles : + 7,2% des dépenses générales pour financer les algecos nécessaires pendant les travaux du « château » et la pénalité pour carence de Logements sociaux qui augmente. Ces deux éléments étaient prévisibles pas exceptionnels et correspondent aux choix politiques de la municipalité, fait en 2017 et avant, dans la continuité des mandats précédents.

Pour ce qui est de l’investissement la réalité de l’exécution des travaux en 2017 est camouflée en intégrant les restes à réaliser en 2018. 1,6M€ de restes à réaliser sur 3,041M€. Ça pèse fortement sur le taux réel de réalisation.

Pour ce qui est des recettes de fonctionnement, ce sont les impôts des fidésiens qui constituent 78% du budget communal. Des raisons supplémentaires de connaitre l’utilisation réelle de ces contributions pour les services publics communaux

Vote contre ce Compte Administratif, contre les choix et options et contre l’écart entre le discours et la réalisation.

Pour la majorité ce vote contre serait inexplicable puisque les chiffres sont justes. Les chiffres sont justes, mais les explications ne font que justifier des choix critiquables.

Rapport sur le maintien du taux d’imposition :

Depuis 1997 la Mairie n’augmente pas les taux d’imposition en sachant chaque année que les bases seront augmentées au niveau national et qu’il y aura de fait une augmentation des impôts chaque année, 204 000€ prévue en 2018. Dans le contexte où les 4/5ème du budget communal viennent des impôts, cette augmentation des bases compte de plus en plus.

André Valentino a demandé que ce mécanisme soit clairement expliqué aux fidésiennes et fidésiens.

Vote abstention compte tenu du manque de transparence sur la réalité des recettes.

Autres rapports traités : pas d’observation particulière

Question orale que nous avions posé 48h en avance comme le prévoit le règlement intérieur du Conseil Municipal, au sujet de la Complémentaire Santé communale (lien pour question orale qui est déjà sur le site)

L’adjointe aux affaires sociales a trouvé que la conclusion sur la disparition du projet était trop hâtive. Dans son long développement elle évoque des difficultés (juridiques, au niveau santé) sans précisions. Elle a conclu sur le fait que le travail sur la mutuelle n’est pas terminé et que la municipalité consacrera le temps nécessaire pour y arriver…. Aucun retour sur l’exploitation des questionnaires remplis par les habitants (nombre de questionnaires remplis, nombre de personnes sans complémentaire santé, nombre de fidésiens intéressés, attentes de ces personnes…), sur le résultat des contacts avec les professionnels de santé, sur d’éventuels contacts avec des complémentaires Santé, sur la nature des problématiques juridiques qui seraient un frein et sur l’absence de communication publique sur ces démarches et résultats. Nous attendons un calendrier, d’autres explications  et surtout une démarche plus ouverte…

Questions et informations diverses :

  • sur les vols répétitifs dans la commune, actuellement sur Chantegrillet, projet de relancer une campagne de sensibilisation des habitants pour des mesures de précaution.

  • la réhabilitation de l’Aqueduc du Gier serait retenu par la Fondation du Patrimoine : nous demandons une coordination et un travail commun avec Chaponost.

Les élus du groupe

Sainte Foy Avenir

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email
20180125_214742

Changement du Bureau de l’association « Sainte Foy A Venir »

Nous vous informons des changements des membres du bureau de notre association, pour continuer à soutenir le groupe d’élus, à être présents dans la vie communale, et à mener des actions, rencontres à Sainte Foy.

Le Conseil d’Administration (CA) du 16 janvier 2018 a voté pour Georges Di Giusto (secrétaire), Hélène Leduc (Trésorière), Monique Cosson (Présidente).

Nos réunions de CA sont ouvertes aux adhérents qui souhaitent y participer

Rappel des membres du Conseil d’Administration

  • Brigitte Ealet Louzeau, Ali Messouak, Isabelle Piot, Philippe Jusot, Georges Chorrein, Hélène Leduc, Georges Di Giusto, Monique Cosson

  • Les 3 élus membres de droit : André Valentino, Jacqueline Verdier, Serge Replumaz

Les prochaines dates du Conseil d’Administration, salle Laurent Paul à 20h30 :

Mardi 20 mars – mardi 24 avril – mardi 22 mai – mardi 19 juin 2018

Monique Cosson

Présidente

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email
20180125_214742

Un passage de relais réussi lors des voeux de Sainte Foy A Venir !

Sainte Foy A Venir a présenté ses vœux 2018, le 25 Janvier dernier. Au delà des échanges personnels et politiques des vœux entre les membres du réseau de Sainte Foy A Venir, ce fut l’occasion d’échanger sur le bilan de mi-mandat établi par Sainte Foy A Venir.

Tous les grands  sujets développés sur le « 4 pages » publié par l’association ont été abordés et chacun a pu exprimer son point de vue .

Par ailleurs, suite à l’assemblée générale du mois de septembre 2018, le conseil d’administration de l’association s’est réuni pour élire sa nouvelle Présidente, en la personne de Monique Cosson. Ali Messouak, Président de Sainte Foy A Venir depuis la création de l’association en 2014, avait souhaité passer le relais. L’assemblée l’a chaleureusement remercié pour avoir animé ce réseau en cette première période de mandat municipal. Monique Cosson, connaissant bien les dossiers municipaux, poursuit ainsi son investissement dans la vie locale et associative.

Notre réseau reste vivant et ouvert à toute personne qui serait intéressée par une réflexion et une action dans la vie municipale fidésienne. N’hésitez pas à nous rejoindre.

Isabelle PIOT

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email

Sainte Foy A VENIR continuité et renouvellement

En cette nouvelle année, nous vous annonçons des changements dans le groupe d’élus de Sainte Foy A VENIR.

Monique Cosson élue depuis 2003 et Isabelle Piot élue au début de ce mandat, démissionnent du Conseil Municipal en cette fin de mois.

Chacune d’entre nous a des raisons personnelles d’arrêter le mandat municipal et en tout état de cause, nous ne nous représenterons pas en position éligible pour le prochain mandat.

Notre démission conjointe va de pair avec l’engagement de travailler avec la nouvelle équipe de conseillers municipaux au sein de l’association municipale que nous avons créée. Cet engagement est l’expression d’une volonté commune de partager et approfondir les dossiers municipaux, de transmettre notre expérience, et d’impulser les actions de notre liste.

La nouvelle équipe sera constituée d’André Valentino, toujours Conseiller Municipal, et de deux membres de la liste Sainte Foy A VENIR : Jacqueline Verdier et Serge Replumaz. Elle poursuivra le travail politique de défense de nos valeurs et de nos propositions au sein du Conseil Municipal.

Les futurs élus du groupe Sainte Foy A Venir apprécieront de dialoguer avec vous, lors de l’échange de vœux pour la nouvelle année à laquelle Sainte Foy A Venir vous invite :

Jeudi 25 janvier 2018 à 19h salle du Centre.

Une rencontre pour échanger sur un bilan de mi-mandat

Nous placer ensemble dans une dynamique de projets.

En attendant ce temps de convivialité

Nous formulons des vœux pour qu’en 2018

chacune et chacun personnellement et collectivement

puissent bien vivre, vivre mieux

en partageant la solidarité, l’attention aux autres et à notre environnement.

Monique Cosson

André Valentino, Isabelle Piot

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email
Monique Cosson, tête de liste de SainteFoyÀVENIR

Démission de Monique Cosson du Conseil Municipal

Nous vous annonçons ce soir Isabelle Piot et moi-même, notre démission du Conseil Municipal : démission prévue au 31 janvier 2018.

Nous avons rencontré Mme le Maire début décembre pour l’informer de cette décision.

Une démission recèle toujours des raisons personnelles mais aussi des raisons collectives.

Pour ce qui est des raisons personnelles, elles sont de plusieurs ordres

  • La certitude que je ne me représenterai pas en position éligible en 2020 après 14 ans de présence, actions au sein du Conseil.

  • La conviction qu’il est intéressant que le changement d’élus ait lieu en cours de mandat.

  • Le besoin d’avoir plus de temps disponible personnellement.

Je suis moi-même arrivée en cours de mandat et cela a été un très bon levier pour entrer dans la fonction, apprendre et trouver ma place.

Je conserve mes autres fonctions électives à la région.

Cette démission de la position d’élue municipale correspond à un engagement renforcé au sein de l’association Sainte Foy A VENIR. Il s’agit de continuer à agir dans cet espace collectif que nous avons créé lors des dernières municipales, de transmettre et soutenir les nouveaux élus. C’est ainsi que nous avons pensé collectivement cette démission conjointe.

C’est donc mon dernier Conseil en tant qu’élue municipale.

Je souhaitais vous dire à toutes et tous au revoir.

Depuis 2003 je me suis employée à travailler sur le fond des dossiers, à argumenter, débattre, donner un point de vue étayé, être dans une position d’opposition réelle et respectueuse des personnes.

Sainte Foy A Venir c’est construit autour de ces valeurs de respect, de débats pour élaborer un projet et des propositions de changement.

Les deux futurs élus présents ce soir, sont particulièrement motivés par cette aventure, avec André Valentino qui va assurer la continuité au sein du Conseil, et Isabelle et moi au sein de Sainte Foy A VENIR nous continuerons à agir au sein de la commune.

Monique Cosson

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email
Isabelle Piot

Démission d’Isabelle Piot du Conseil Municipal

Je vous informe que j’ai présenté ma démission du Conseil Municipal à Mme le Maire il y a 2 semaines, et qu’elle prendra effet à compter du 31 janvier 2018 .

Cette démission repose sur des raisons personnelles. En effet, je vais cesser mes activités professionnelles à l’horizon 2019 et mon projet personnel est d’aller vivre dans une autre région dans le courant de l’année 2019.

Pourquoi une démission maintenant et de manière concomitante avec celle de Monique ? 2019 est une année charnière de fin de mandat et de préparation des nouvelles échéances. Il est important d’avoir des élus qui auront le temps, l’envie et la compétence pour s’investir au sein du conseil municipal, pour connaître les dossiers municipaux, et qui poursuivront leur investissement politique sur la commune.

Il nous est, donc, apparu clairement la nécessité de passer le relais dès à présent. EN ce qui me concerne, je poursuivrai mon investissement associatif au sein de Sainte Foy A Venir jusqu’à mon départ de la commune. Nous avons travaillé collectivement pour construire nos propositions et notre groupe, je ne doute pas de la continuité au sein du Conseil municipal .

A titre personnel, j’en retirerai, bien que mon mandat fut de courte durée, une solide formation citoyenne, une capacité à contribuer au débat public, des rencontres humaines riches et diverses. Je garderai un souvenir particulier des échanges sur les situations individuelles difficiles que traversent certains et surtout certaines de nos concitoyennes, au CA du CCAS. Je ne manquerai pas la dernière commission « communication et vie associative » du mois de janvier, pour ce qui me concerne.

Je poursuivrai mes engagements que ce soit au niveau associatif ou politique dans ma future commune de résidence sans aucun doute. Je vous remercie pour les échanges que nous avons eus dans cette enceinte sous la direction bien orchestrée de Mme le Maire.

Isabelle PIOT

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email

Bilan mi-mandat

A mi-mandat, le point est réalisé sur les actions menées par SFAV et sur celles de la Municipalité.

En résumé, des actions prioritaires :

  • Préservation du poste d’ ATSEM menacé à l’école maternelle  Chassagne (supprimé pendant 6 mois)
  • Combat pour garder le bureau de Poste de Chavril (fermé)
  • Dossier pour la création d’un Mutuelle communale

Nos 3 élus, Monique Cosson, André Valentino et Isabelle Piot ont fait paraître dans la presse (Progrès du 20 Octobre 2017) leur réaction au bilan de Mme Sarselli : « Les services publics ne sont pas soutenus ». Ils insistent sur le manque de concertation. Même si la municipalité informe, elle ne sollicite pas ses habitants en amont.

De plus, la moitié des travaux d’investissement prévus aux budgets 2015 et 2016 n’ont pas été réalisés. Les travaux d’isolation thermique de l’école Châtelain ont été également reportés.

Parmi les perspectives, de nouveaux défis pour la commune où SFAV aura une force de proposition : réduire la fracture numérique, accès à l’information pour tous : quid de la diffusion aléatoire de Mosaïque et de sa périodicité de plus en plus espacée ?

 

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email

LA PLAINE-CHANTEGRILLET, un projet global qui reste à construire !

Lors de notre dernier Conseil Municipal il nous a été proposé de créer une autorisation de programme pour la restructuration du groupe scolaire La Plaine d’un montant de 3.920.000 € HT. Cette autorisation que nous n’avons pas votée devrait couvrir les seuls travaux de restructuration du groupe scolaire de La Plaine. Sur ce point les travaux de l’école sont programmés, un calendrier est établi et l’enveloppe financière déterminée.

La Mairie pour les financer envisage de céder les locaux de l’école Chantegrillet pour un montant de 3.000.000 € TTC ! Le reste à financer serait couvert par le FCTVA et de l’autofinancement ou de l’emprunt. Ainsi nous apprenons qu’il est envisagé de vendre à un opérateur immobilier Chantegrillet pour construire des logements.

Comme à l’accoutumée, ce n’est qu’au détour d’une délibération du Conseil que nous constatons un des projets de la Mairie. Aucun plan d’ensemble d’aménagement du quartier n’est présenté, aucune concertation globale avec les élus et les fidésiens des quartiers concernés n’est organisée sur un aménagement fondamental de leur cadre de vie.

Le projet global que nous réclamons au nom de tous les fidésiens devrait traiter entre autres des déplacements, des commerces, des services publics, des espaces de proximité…un projet global qui donne de la cohérence et un nouveau dynamisme à ce quartier en favorisant les espaces de rencontres, et les services à la population. La place de services publics, d’une nouvelle salle communale, d’une place qui ne soit pas qu’un lieu de parking, le maintien d’un espace sportif à Chantegrillet sont essentiels.

Même si les aménagements pour les déplacements seront gérés par la Métropole la Mairie devra défendre des déplacements sécurisés et sécurisants.

La Mairie envisage cependant, courant septembre une réunion sur le quartier et nous attendons qu’elle nous présente un projet global pour le quartier qui permette de l’intégrer complètement dans la commune. Cette réunion à laquelle nous participerons avec vous devra être l’occasion de poser nos questions sur le projet global et de faire des propositions sur ce que nous en attendons.

Monique Cosson,

André Valentino, Isabelle Piot

Facebook Twitter Linkedin Pinterest Email

La Gauche, Écologiste, Socialiste et Citoyenne à Sainte Foy-lès-Lyon