Chronique du Conseil Municipal du 4 juillet 2019

Lors de ce conseil André Valentino était excep­tion­nel­le­ment absent pour rai­sons fami­liales ainsi que Jacqueline Verdier pour cause d’angine. Serge Replumaz est donc inter­venu sur les rap­ports.


Au début de chaque CM le procès-verbal de la séance pré­cé­dente doit être adopté

Deux remarques de S.R. sur ce Procès-verbal :

Page 28 – il man­quait la tota­lité de l’intervention de Monsieur Bavozet qui pré­sen­tait le contenu du rap­port sur le prix et la qua­lité du ser­vice public de pré­ven­tion et ges­tion des déchets ména­gers. Dans cette inter­ven­tion, l’élu de la majo­rité annon­çait que la muni­ci­pa­lité four­ni­rait aux fidé­siens gra­tui­te­ment et à leur demande, du broyat de bois.

Page 29 – vous me faites dire « des broyeurs de bois » Il s’agit bien de « broyat de bois ». Le broyat étant un nom mas­cu­lin qui est le pro­duit issu du broyage. Le broyeur quant à lui, per­met­tant d’obtenir par action méca­nique ce fameux broyat.

Intervention du Maire en réponse qui sup­pose que le micro de l’adjoint était coupé !!!


Intervention d’un membre du Conseil Municipal des Enfants. Pour rendre compte de leur action devant les membres du Conseil Municipal.

Yvette Lathuilière demande pour­quoi il n’est pas prévu le même type d’intervention par le CM des jeunes. Question qui sur­prend Mme Fusari qui ne sait quoi répondre. On apprend que ce conseil réunit peu de par­ti­ci­pants (4 envi­ron et pas tout le temps) Mme le Maire explique qu’il n’est pas facile de les réunir, de deman­der ce type d’intervention à des ados. Ils refu­se­raient et pas ques­tion bien sûr d’imposer. Le maître mot « pas facile ».


Délégations de pouvoirplusieurs interrogations et interventions de S.R. sur :

Travaux d’amélioration du chauf­fage et de la cli­ma­ti­sa­tion au Méridien : le terme Climatisation n’est pas adapté puisqu’il s’agit en fait pour cette salle de rafraî­chis­se­ment d’air en uti­li­sant la tem­pé­ra­ture constante des puits des­cen­dant à 100 m de pro­fon­deur et uti­li­sant le prin­cipe de la géo­ther­mie.

D’autre part nous injec­tons encore près de 60 000€ TTC dans cette opé­ra­tion pour faire fonc­tion­ner cette ins­tal­la­tion. Ça conti­nue à coû­ter cher pour un équi­pe­ment neuf. La cli­ma­ti­sa­tion est quant à elle effec­tive seule­ment au Cinéma Mourguet.

Terrassement et revê­te­ment du ter­rain syn­thé­tique pour 813 432,96€, plus l’éclairage dudit ter­rain pour 78 782,95€ : Je sou­haite reve­nir sur le choix qui a été fait. Lors du der­nier Conseil, nous vous avons fait confiance suite à l’argumentaire déve­loppé par l’Adjoint au Sport. Mais depuis nous avons été recher­cher des infor­ma­tions com­plé­men­taires qui montrent que le choix du revê­te­ment syn­thé­tique à base de pneus recy­clés avec des teneurs bien supé­rieur à la norme euro­péenne en hydro­car­bures aro­ma­tiques poly­cy­cliques (HAP), n’est pas per­ti­nent.

Il pose des pro­blèmes de santé pour les uti­li­sa­teurs (plaies, bru­lures et pro­blèmes d’articulations sur­sol­li­ci­tées notam­ment chez les jeunes avec ce maté­riau). Je pré­cise que cer­tains pro­fes­sion­nels refusent de jouer sur ce type de ter­rain. Il pose des pro­blèmes de durée de vie de l’équipement (on parle de rem­pla­ce­ment tous les dix ans ou même d’un peu moins). Il pose donc des pro­blèmes de coût glo­bal. Même encap­su­lés et de cou­leur verte, il pose des pro­blèmes d’ilot de cha­leur et de sur­chauffe en période esti­vale. Enfin pré­voir un éclai­rage à côté de la cein­ture verte, n’est-ce pas presque pro­vo­ca­teur. Nous nous inter­ro­geons sur com­ment res­pec­ter les trames noires qui devraient être en phase avec les trames vertes ?

Nous savons que les gra­nu­lats de pneus recy­clés peuvent être rem­pla­cés par des gra­nu­lats de liège donc un maté­riau natu­rel et sain qui per­met­trait de réduire les risques de santé publique. Enfin ce ter­rain, devrait être arboré pour évi­ter les effets d’îlots de cha­leur esti­vale et les risques de rejets atmo­sphé­riques. Ne pouvez-vous pas tenir compte de ces remarques en sol­li­ci­tant le pres­ta­taire pour adap­ter leur pro­po­si­tion.

Ces nou­velles inter­ro­ga­tions amènent l’adjoint aux sports, à seule­ment répé­ter tout l’argumentaire qui a conduit à ce choix. Qui, pour lui, répond le mieux au cahier des charges. Il ne cache pas son aga­ce­ment, dit que les membres de l’opposition pro­pagent de fausses infor­ma­tions. Et non c’est faux, il n’y aura pas besoin d’arroser. Et à Ste Foy on ne peut pas par­ler d’ilot de cha­leur. Le ter­rain est bordé d’arbres sur 2 côtés. (Note de la rédac­trice : en réa­lité ce n’est pas le cas)

Bien sûr qu’on pré­fère que les enfants jouent sur un gazon natu­rel, mais là il ne s’agit pas que de taper dans un bal­lon. On doit pou­voir répondre aux demandes et exi­gences des com­pé­ti­tions. Madame Le Maire rap­pelle que Ste-Foy a été nova­trice avec son équipe fémi­nine de foot très en avance sur d’autres villes.

Réfection de la façade de l’école du Centre pour plus de 91 000€. Vous refaites la façade de l’école du Centre dont l’enduit réa­lisé il y envi­ron dix ans se cloque. On peut tou­te­fois s’interroger sur le fait que cet enduit n’ait tenu que 10 ans. C’est une ano­ma­lie. N’êtes-vous pas passé à côté de l’opportunité de faire de l’isolation en même temps que l’enduit ? Nous sommes typi­que­ment dans le cas où il est pos­sible d’isoler par l’extérieur en même temps que vous mon­tez un écha­fau­dage et trai­ter l’enduit de la façade. L’isolation par l’extérieur est de toute évi­dence la bonne solu­tion, d’autant plus que le sur­coût de l’isolant en tant que tel, aurait été rapi­de­ment amorti par les éco­no­mies de chauf­fage. Sans comp­ter le fait que cet iso­lant aurait per­mis de retar­der le réchauf­fe­ment à l’intérieur des locaux en cas de cani­cule, ce que nous avons vécu la semaine der­nière. Il n’est pas accep­table que nos enfants à l’école soient dans des locaux qui accusent, des tem­pé­ra­tures de plus de 35 degrés Celsius.

La réponse de l’adjoint est que cette école ne pou­vant être mise aux normes han­di­ca­pées, est peut-être condam­née à fer­mer. Il n’y aurait donc pas d’intérêt à pro­cé­der à cette iso­la­tion. L’autre argu­ment déve­loppé est que le mâche­fer qui consti­tue le prin­ci­pal maté­riau de ce mur, est iso­lant*. Nous sommes par­ti­cu­liè­re­ment sur­pris d’apprendre au détour d’une ques­tion que l’école publique du Centre serait en pers­pec­tive de fer­me­ture. La muni­ci­pa­lité doit être trans­pa­rente sur ce dos­sier. (*note de l’élu : c’est une infor­ma­tion fausse)

- Rapport Marchés publics de restauration, autorisation de signature

Le cahier des charges ‑qui aurait dû faire la part belle au bio, au local, aux pro­duits frais et de sai­son en cir­cuits courts, aux repas sans viande une fois par semaine ‑qui devrait inté­grer un volet consé­quent de lutte contre le gas­pillage ali­men­taire, la ges­tion des déchets, la mise en place com­pos­tage… ce cahier des charges nous a été fourni pour infor­ma­tion, après notre demande, seule­ment ce jour par mail. Cet envoi tar­dif, ne nous a pas laissé assez de temps, pour ana­ly­ser de manière objec­tive et sérieuse un cahier des pres­crip­tions tech­niques qui fait 33 pages.

Ça rejoint le débat du Conseil Municipal pré­cé­dent sur le contenu du cahier des charges pour les écoles. Et la volonté qui devrait être la vôtre en qua­lité de repré­sen­tant des habi­tants de concer­ter en préa­lable les parents d’élèves, le per­son­nel et les ensei­gnants sur ce qu’ils sou­haitent voir mis en œuvre pour les repas de leurs enfants, et élèves.

Vous dites vou­loir dis­cu­ter du contenu avec les concur­rents, et donc faire fonc­tion­ner la Commission d’Appel d’Offre qui n’est pas obli­ga­toire en cas de pro­cé­dure adap­tée, pas les usa­gers concer­nés.

Constat que nous fai­sons encore ce soir : les élus doivent une fois de plus voter en aveugle, sans les élé­ments per­met­tant de se for­ger un avis éclairé. La encore la démo­cra­tie est mise à mal !

Nous nous abs­tien­drons donc pour ce vote.

En réponse, l’adjointe à la vie sco­laire énu­mère toute la pro­cé­dure règle­men­taire de la res­tau­ra­tion. En clair tout est au TOP ….. On ne peut rien envi­sa­ger de plus.

-Rapport sur la Délibération Budgétaire Modificative et répartition des crédits de paiement sur les autorisations de programme

Nous for­mu­lons une demande de sépa­rer les votes des deux dos­siers.

Nous avons en effet à la fois une déli­bé­ra­tion modi­fi­ca­tive concer­nant le bud­get et deux modi­fi­ca­tions d’autorisations de pro­gramme et de leurs cré­dits de paie­ments. Nous sou­hai­tons que ces élé­ments de déli­bé­ra­tions soient mis au vote de manière sépa­rés.

Demande accep­tée par le Maire qui a fait voter un amen­de­ment pour sépa­rer les deux déli­bé­ra­tions, une sur la déli­bé­ra­tion modi­fi­ca­tive bud­gé­taire, l’autre sur les auto­ri­sa­tions de pro­grammes et les cré­dits de paie­ments cor­res­pon­dants.

Pour la délibération budgétaire modificative :

Voici le constat que nous fai­sons : il y a une mau­vaise appré­cia­tion des charges de fonc­tion­ne­ment pour + 91 120€. Ce qui a été oublié : le Fond d’insertion per­sonnes Handicapées –l’externalisation du démé­na­ge­ment suite aux tra­vaux la Plaine Chantegrillet qui aurait pu se pré­voir quand même en amont pour +20 000€ – les coûts supé­rieurs de main­te­nance, répa­ra­tion, net­toyage des sani­taires publics – l’entretien des véhi­cules – les charges pour la récu­pé­ra­tion des ani­maux errants.

Mais aussi l’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’amélioration de la per­for­mance éner­gé­tique et la pas­sa­tion de nou­veau mar­ché de chauf­fage.

Je note une dimi­nu­tion de 24 400€ sur le poste frais per­son­nel et assi­mi­lés, qui cor­res­pondent à une éco­no­mie sur le per­son­nel, alors que nous sen­tons des ten­sions et cer­tai­ne­ment un manque de per­son­nel pour effec­tuer toutes les mis­sions de ser­vice public.

Réponse des élus et du Maire : La moi­tié s’explique par une for­ma­tion d’un poli­cier muni­ci­pal qui n’a pas été faite et pour le reste par l’économie réa­li­sée sur des postes dans l’année qui n’ont pas été pour­vus donc des vacances de postes.

Je note aussi des charges excep­tion­nelles pour + 12 285€ ? Celles-ci cor­res­pondent à quoi ?

Réponse des élus et du Maire : l’équilibre comp­table de la for­ma­tion du poli­cier muni­ci­pal non faite

Tout cela implique que le vire­ment à la sec­tion d’investissement est réduit de 63 000€.

Il y a donc répar­ti­tion de ces éco­no­mies sur les dif­fé­rents pro­jets d’investissement. Ils sont soit dif­fé­rés dans le temps, soit réduits et ou repor­tés. L’emprunt pour­rait être aug­menté sans por­ter ombrage aux grands équi­libres. Nous par­lons de 63000€ à com­pa­rer à 5 M€ d’emprunt, soit un peu plus de 1%. Cette aug­men­ta­tion de la ligne d’emprunt ne por­tant en aucune manière ombrage aux grands équi­libres de votre bud­get per­met­trait la réa­li­sa­tion des inves­tis­se­ments tels qu’imaginés au bud­get.

Compte tenu de cette ana­lyse, nous nous abs­tien­drons.
Pour les Modifications Autorisations de programme :

Pour le Groupe Scolaire de la Plaine vous comp­tez sur 3M€ de recettes de vente du tène­ment de l’école Chantegrillet. Ce qui n’est pas garanti à ce jour. Nous n’aurons pas d’autre choix que d’augmenter l’emprunt entre le prix de ces­sion réel et les 3 mil­lions pré­vus au départ.

Je note pour l’église l’autofinancement qui est très impor­tant. En fait une fois retiré la récu­pé­ra­tion de la TVA tout est financé en auto­fi­nan­ce­ment.

Nous nous abs­tien­drons donc pour ce vote en fonc­tion de ces deux élé­ments.

– Servitude de tréfonds entre commune, Métropole Habitat et ADAPEI

Vous pré­sen­tez ce sujet de ser­vi­tude au Conseil de ce jour soit le 4 juillet 2019. Lyon Métropole Habitat a déli­béré quant à lui le 20 sep­tembre 2018. Comment se fait-il que cette déli­bé­ra­tion n’arrive que main­te­nant au vote de notre Conseil Municipal ? Pourtant les risques sont avé­rés ! et pas seule­ment sur les locaux de l’ADAPEI mais des risques de glis­se­ment de ter­rain sont réels sur des pro­prié­tés pri­vées voi­sines ; je pense notam­ment au ter­rain de RAMDAM par exemple !

Enfin ou en sommes-nous sur les infil­tra­tions d’eau et le besoin de les régu­ler ? Le Grand Lyon devait inter­ve­nir sur ce point, il me semble.

J’attends donc des expli­ca­tions sur ces délais entre autres et le train de séna­teur qui semble avoir été pris sur ce dos­sier ?

Réponse de l’exécutif : En fait les ser­vices atten­daient une déli­bé­ra­tion de l’ADAPEI qui n’est inter­ve­nue que le 15 mai 2019 ! ceci expli­quant ce fameux délai ! Mais cette fameuse déli­bé­ra­tion du 15 mai 2019 du bureau de l’ADAPEI n’est pas jointe en annexe du pro­jet de déli­bé­ra­tion. La encore toute l’information n’est pas four­nie par l’exécutif ! cher­chez l’erreur.

Vote pour de SFAV

Questions diverses

Sur ce temps de ques­tions diverses, Mme le Maire a réa­lisé un point d’étape au sujet de la concer­ta­tion enga­gée sur Chantegrillet. Après plu­sieurs groupes de tra­vail, il y a eu une réunion publique de pré­sen­ta­tion de l’état du pro­jet et des scé­na­rii pos­sibles de construc­tion de loge­ments et de recons­truc­tion de la salle muni­ci­pale. Une autre réunion du groupe de concer­ta­tion est pré­vue en sep­tembre.

Serge Replumaz est inter­venu pour remer­cier la muni­ci­pa­lité de la mise en place de cette concer­ta­tion. Il a rap­pelé que Sainte Foy A VENIR avait depuis le début du man­dat insisté sur cette néces­sité de concer­ta­tion. Elle va du reste por­ter ses fruits avec diverses contri­bu­tions (d’habitants et de Comités locaux) qui par­ti­cipent à enri­chir le futur cahier des charges. Il a par ailleurs indi­qué que Sainte Foy A VENIR va éga­le­ment pro­duire une contri­bu­tion dans les pro­chains jours et en tout cas avant le mois de sep­tembre pour enri­chir encore plus le débat autour de ce cahier des charges de ces­sion. Il note aussi l’annonce de la pour­suite de la concer­ta­tion autour de l’aménagement du quar­tier. Il a éga­le­ment pointé le besoin reconnu d’une AOP (Orientation d’Aménagement et de Programmation) sur l’ensemble du quar­tier, notam­ment en ce qui concerne les dépla­ce­ments, et qui pour­rait être rajou­tée au PLUH.

Puis il a posé les 2 ques­tions sui­vantes :

  1. Il est clair que des ques­tions se posent quant à l’adaptation de notre vie col­lec­tive au réchauf­fe­ment et aux per­tur­ba­tions cli­ma­tiques. Je pense aux der­niers vio­lents orages, mais aussi à la cani­cule que nous avons dû toutes et tous sup­por­ter récem­ment. Ces phé­no­mènes ont per­turbé bon nombre de mani­fes­ta­tions pro­gram­mées et qui ont dû être annu­lées. La com­mune est-elle prête à lan­cer une réflexion sur cette adap­ta­tion pour per­mettre que la vie com­mu­nale (fêtes d’écoles, ini­tia­tives publiques du conser­va­toire, fête de la musique, fête de quar­tiers, etc..) puisse se pour­suivre ? Ne faut-il pas que l’exécutif envi­sage des réflexions sur les locaux et leur adap­ta­tion, sur la mise en place de « plans B », sur l’organisation des reports, et une vraie réflexion sur une adap­ta­tion du cadre de ces mani­fes­tions qui reste à pré­voir et à mettre en œuvre ?

Réponse du Maire : Mais nous le fai­sons et les mani­fes­ta­tions annu­lées ont été déci­dés par des res­pon­sables asso­cia­tifs. Pour le RAID la mai­rie assume par­fai­te­ment cette annu­la­tion. (com­men­taire de S.R. : Droit dans leurs bottes et aucune pré­vi­sion pour les années qui viennent où les ques­tions se repo­se­ront).

  1. L’électricité a sauté sur le mar­ché des Provinces. Cela dure depuis trois semaines et samedi der­nier ça a eu lieu 8 fois. Après chaque cou­pure, il faut régler à nou­veau les balances élec­triques et ceci pose de vrais pro­blèmes aux mar­chands qui ont un banc réfri­géré. Les forains et com­mer­çants n’en pou­vaient plus ! Que comptez-vous faire ?

Réponse de M. Bavozet : pres­ta­taire en charge de l’électricité va inter­ve­nir samedi pro­chain pour véri­fier ce que consomme chaque forain. Il y a quelques années, ce pro­blème était déjà apparu avec un forain qui avait mis des rampes d’halogène. (com­men­taire de S.R. : Ce serait la faute des forains…pas d’un souci d’entretien ou d’état du cir­cuit élec­trique. C’est un peu court).

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