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3 elus cm 05 04 2018

Chronique du conseil municipal du 5 Avril 2018

Les positions des élus Sainte Foy A VENIR sur les rapports présentés, leurs votes et le contexte des échanges

Le Conseil commence par le partage d’une minute de silence, pour les victimes de l’attentat de Trèves et en hommage au Colonel Beltram. Un temps de recueillement qui nous rassemble face au terrorisme.

Un constat au moment de l’appel des conseillers municipaux : 5 Conseillers de la majorité sont absents excusés dont 2 adjointes, ainsi que la conseillère municipale du FN.

André Valentino au moment de l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 février dernier, relève l’envoi trop tardif de ce document, aux élus du Conseil. Le délai légal est de 5 jours francs. Madame le Maire reconnait ce dysfonctionnement.

La présentation, le débat et le vote sur les rapports peut commencer.

Deux rapports sur deux programmes de logements avec 30% de logements sociaux :

Programme Marignan en face de l’Hôpital avec 13 Logements sociaux sur 49 au total (5 PLUS et 4 PLAI). La subvention de la commune sera de 37 172€.

Programme OGIC  en face de Casino avec 13 logements sociaux sur 44 total (5 PLUS et 4 PLAI) la subvention de la commune sera de 31 925€.

Dans ces deux programmes, pour 3200 et 3100 m², les 13 logements sociaux correspondent à 30%, le pourcentage se calculant sur la surface et non sur le nombre de logements.

La Métropole, en charge de l’urbanisme, a déjà voté ses subventions et l’agrément pour ces programmes.

L’occasion de revenir sur la carence de logements sociaux sur la commune (12, 5%). Sur 9700 logements en résidences principales, il faudrait 2 500 LS pour respecter la loi de 25%. Il manque actuellement plus de 1 200 LS sur Sainte Foy. Les subventions pour ces deux programmes seront déduits du prélèvement que donne la commune, compte tenu de son manque de Logements Sociaux.

Vote pour, mais des objectifs plus ambitieux sont indispensables.

Rapport prix/qualité de la production et distribution de l’eau 2016. Rapport débattu mais pas soumis au vote :

Une réponse totalement fausse de l’Adjoint à la voirie, déchets … suite à la remarque de Serge Replumaz sur l’intérêt de comparer le tarif de l’eau de la Métropole en Délégation de Service Public (DSP) à Véolia, au tarif de villes qui ont une gestion directe par les services municipaux (par exp : Paris, Grenoble)

L’adjoint a affirmé que le tarif avait baissé depuis 2015 grâce au nouveau contrat de DSP avec Veolia sur la Métropole (en fait Eau du Grand Lyon, filiale de Veolia Eau), et qu’avant 2015 c’était en régie publique.

Réponse qui montre que l’adjoint ne connait pas son dossier.

Le nouveau contrat de 2015 donne la délégation pour 8 ans à la filiale de Véolia Eau après un contrat de DSP de 30 ans avec Veolia (précédemment Générale des Eaux…) . Le tarif de la production et de la distribution de l’eau était un des plus chers de France avant 2015 et Véolia avait largement construit sa prospérité sur l’argent public ici et ailleurs. La seule chose vraie est que Véolia a été obligé de baisser le tarif de l’abonnement et du M3 d’eau pour pouvoir « remporter » ce nouveau contrat.

Rapport sur la gestion des déchets. Rapport débattu mais pas soumis au vote :

Nous sommes au-dessus de la moyenne pour le tri des déchets mais il y a des efforts à faire, dixit l’adjoint. Pour lui la commune fait ce qu’il faut en accompagnant les initiatives d’habitants, en invitant le service déchets de la Métropole lors du village DD en juin. La présentation très optimiste cache mal l’absence d’implication communale continue pour améliorer le tri, utiliser régulièrement les services métropolitains, insister sur le tri des plastiques, développer une approche pédagogique et fédérer les bonnes initiatives comme l’a évoqué Jacqueline Verdier. Quant au ramassage annuel des encombrants évoqué par Serge Replumaz, sa suppression est confirmée, les élus comptent sur la solidarité intergénérationnelle de voisinage pour évacuer les encombrants des personnes trop âgées, trop handicapées ou non motorisées pour se rendre dans une déchetterie…

Rapport sur le prolongement de la Convention entre OFTA et la Ville :

Jacqueline Verdier, après avoir demandé pourquoi la convention n’avait pas été renégociée au cours de l’année 2017, a pointé le besoin de travailler les objectifs pour les ainés de la commune en élargissant la concertation avec d’autres partenaires, pour l’élaboration de la nouvelle convention. Mais Mme le Maire et son adjointe restent sur une vision restreinte : une relation partenariale bilatérale dans le cadre d’un projet associatif. Il s’agit juste d’une convention d’objectifs et des moyens qu’apportera la commune à l’OFTA. Pas question de discuter avec d’autres que l’OFTA sur les besoins des personnes âgées (par exemple garde de nuit, accueil temporaire évoqués lors de cet échange), et de définir des objectifs partagés. Nous pouvons craindre que les objectifs restent strictement limités aux moyens que la Mairie veut y consacrer.

Vote pour le prolongement de la convention, avec ce souci de la définition des objectifs pour la prochaine.

Rapport sur une Convention entre la Commune et l’association Sud Ouest Emploi :

Sud Ouest Emploi association qui reçoit des financements européens (Fond Social Européen), avec une équipe de salariés, viendra compléter ce que font le PIJ, la Mission Locale et l’association Passerelle, avec des actions collectives pour les demandeurs d’emploi. Cette association est coordonnateur des questions de l’emploi de la Métropole et participe à la conférence des Maires des Lônes et Côteaux. La participation financière de la commune sera de 4395€. Le choix d’une implantation à la Maison Communale des Bruyères (MCB) s’explique par la présence des autres acteurs locaux de l’emploi.

Mme le Maire s’engage à une présentation des actions réalisées en septembre prochain en invitant le directeur de la structure, mais ne retient pas la proposition de Jacqueline Verdier, d’une autre formulation pour les objectifs d’actions.

Vote pour cette convention, dans l’attente d’un bilan dans six mois, sur le contenu des actions, leur efficience. Mme le Maire propose que ce bilan soit présenté en commission génération élargie.

Rapport sur le prix du public de la Caravane des cinémas d’Afrique :

Malgré sa présentation post-évènement, vote pour les 3 000€. Nous ne pouvons que conseiller d’aller voir « Ali, la chèvre et Ibrahim » qui a gagné ce prix du public. Nous nous associons aux remerciements et félicitations à l’association Mourguet qui permet cet événement, qui a réuni 4500 spectateurs, avec l’implication de 150 bénévoles.

Rapport sur l’augmentation de la rémunération du maitre d’œuvre pour les travaux de l’Eglise :

Les travaux de la première tranche ont augmenté entre l’Avant-Projet Sommaire (APS) et l’Avant-Projet Définitif (APD) puisqu’ il faut intégrer le traitement des vitraux, en lien avec le traitement de la façade, ce qui aurait du être inclus dès le début. Un refus catégorique est opposé par l’adjoint à notre demande de présentation de l’ensemble du coût des travaux partagés entre tranche ferme et tranche optionnelle, ce qui ne nous donnera pas de visibilité pour la suite.

Serge Replumaz a porté notre position d’abstention, compte tenu de l’augmentation de l’enveloppe des travaux. Les dérives financières récentes sur l’Ellipse et le Méridien nous rendent réservés.

Rapport sur l’élargissement, à deux appartements de l’école Chantegrillet, du contrat de chauffage avec Engie :

Jacqueline Verdier n’a pas eu de réponse claire sur la date de remise en route du chauffage pour permettre à la ludothèque de gérer son activité. Depuis le mois de novembre le chauffage fait défaut, même si un chauffage d’appoint électrique a été mis à disposition.

Elle a également signalé combien Engie avait une démarche commerciale agressive auprès des habitants de la commune. Aucune intervention municipale auprès de cette société n’a été proposée… à chacun de se débrouiller pour résister à ce harcèlement…

Vote pour qu’enfin le chauffage soit rétabli, le plus tôt possible avant l’été.

Rapport sur les subventions aux associations :

Rapport habituel du mois de mars. André Valentino a pointé la baisse de plus de 49 326€ du montant des subventions, le besoin que la commission institution ait l’ensemble des chiffres et le total des subventions allouées, l’avancée sur le dossier unique qui permettrait aux associations de faire leur demande auprès de la Métropole et de la Commune à partir du même document. Dernier point abordé par André Valentino, sur la situation possible de gestion de fait du CCCF ou la présidente est aussi adjointe et distribue directement des subventions, alors que seul le Trésor Public est habilité à débloquer l’argent public.

André a été constamment interrompu par des réponses au tac au tac, cette tension est relevée dans un article du Progrès du 8 avril 2018, titré « Associations : une attribution des subventions sous tension »

La municipalité et Mme le Maire seraient-ils mal à l’aise sur ce dossier des subventions ?

La baisse serait seulement liée à l’arrêt des TAP. Elle est aussi liée à la baisse des subventions à la MJC et à des baisses qui touchent les centres sociaux au-delà de la question des TAP.

Réponse pour le dossier unique : c’est trop compliqué avec la Métropole.

A propos du risque de gestion de fait, Mme le Maire ne le réfute pas et évoque qu’il faudra changer le fonctionnement. Mais elle l’avait déjà dit l’an dernier !

Vote abstention compte tenu de la baisse des subventions aux associations et des questions toujours en suspens.

Rapport sur le Compte Administratif (CA)

André Valentino a porté nos critiques sur le Compte Administratif, document qui donne le résultat de ce que la Municipalité a réellement réalisé du Budget Prévisionnel de l’année 2017. Le Budget Prévisionnel est une projection, le CA est le constat de la réalité des choix et des moyens mis en œuvre pour les réaliser.

La Municipalité qui a mis au fronton de ses choix la baisse des dépenses de fonctionnement, dérape à cause de deux réalités qu’elle qualifie d’exceptionnelles : + 7,2% des dépenses générales pour financer les algecos nécessaires pendant les travaux du « château » et la pénalité pour carence de Logements sociaux qui augmente. Ces deux éléments étaient prévisibles pas exceptionnels et correspondent aux choix politiques de la municipalité, fait en 2017 et avant, dans la continuité des mandats précédents.

Pour ce qui est de l’investissement la réalité de l’exécution des travaux en 2017 est camouflée en intégrant les restes à réaliser en 2018. 1,6M€ de restes à réaliser sur 3,041M€. Ça pèse fortement sur le taux réel de réalisation.

Pour ce qui est des recettes de fonctionnement, ce sont les impôts des fidésiens qui constituent 78% du budget communal. Des raisons supplémentaires de connaitre l’utilisation réelle de ces contributions pour les services publics communaux

Vote contre ce Compte Administratif, contre les choix et options et contre l’écart entre le discours et la réalisation.

Pour la majorité ce vote contre serait inexplicable puisque les chiffres sont justes. Les chiffres sont justes, mais les explications ne font que justifier des choix critiquables.

Rapport sur le maintien du taux d’imposition :

Depuis 1997 la Mairie n’augmente pas les taux d’imposition en sachant chaque année que les bases seront augmentées au niveau national et qu’il y aura de fait une augmentation des impôts chaque année, 204 000€ prévue en 2018. Dans le contexte où les 4/5ème du budget communal viennent des impôts, cette augmentation des bases compte de plus en plus.

André Valentino a demandé que ce mécanisme soit clairement expliqué aux fidésiennes et fidésiens.

Vote abstention compte tenu du manque de transparence sur la réalité des recettes.

Autres rapports traités : pas d’observation particulière

Question orale que nous avions posé 48h en avance comme le prévoit le règlement intérieur du Conseil Municipal, au sujet de la Complémentaire Santé communale (lien pour question orale qui est déjà sur le site)

L’adjointe aux affaires sociales a trouvé que la conclusion sur la disparition du projet était trop hâtive. Dans son long développement elle évoque des difficultés (juridiques, au niveau santé) sans précisions. Elle a conclu sur le fait que le travail sur la mutuelle n’est pas terminé et que la municipalité consacrera le temps nécessaire pour y arriver…. Aucun retour sur l’exploitation des questionnaires remplis par les habitants (nombre de questionnaires remplis, nombre de personnes sans complémentaire santé, nombre de fidésiens intéressés, attentes de ces personnes…), sur le résultat des contacts avec les professionnels de santé, sur d’éventuels contacts avec des complémentaires Santé, sur la nature des problématiques juridiques qui seraient un frein et sur l’absence de communication publique sur ces démarches et résultats. Nous attendons un calendrier, d’autres explications  et surtout une démarche plus ouverte…

Questions et informations diverses :

  • sur les vols répétitifs dans la commune, actuellement sur Chantegrillet, projet de relancer une campagne de sensibilisation des habitants pour des mesures de précaution.

  • la réhabilitation de l’Aqueduc du Gier serait retenu par la Fondation du Patrimoine : nous demandons une coordination et un travail commun avec Chaponost.

Les élus du groupe

Sainte Foy Avenir

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Communiqué de la Liste SainteFoyÀVENIR autour de Monique Cosson

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Bonjour à toutes et tous,

 
Le second tour approche et la liste SainteFoyÀVENIR est présente et mobilisée pour que la gauche, les écologistes, les citoyens, les membres d’associations portant ces valeurs et un projet pour la ville, soient représentés au Conseil Municipal.
• Pour qu’une opposition démocratique, humaniste, constructive et active soit fortement impliquée.
• Pour que les deux listes de droite et l’extrême droite ne paralysent pas plus notre ville, sans répondre aux besoins du quotidien des  Fidésiens, de tous les âges, de tous les milieux.
 
Les personnalités de la droite fidésienne, se divisent, puis se remettent ensemble et se divisent à nouveau  au gré des élections, pour quel projet, pour quelle politique municipale ?
La crainte du débat, l’opacité, le manque d’information, de concertation sont depuis des années le lot de cette commune, quelles que soient les combinaisons de personnalités de droite.
 
Au second tour des municipales, vous devez élire un Conseil Municipal réellement pluraliste. Vous devez élire le plus grand nombre de conseillers municipaux SainteFoyÀVENIR.
Notre liste, ses élus continueront à porter ce que nous avons travaillé ensemble, avec notre projet municipal, avec vous au travers de toutes les rencontres de cette campagne.
 
Vous avez pu lire, entendre, échanger avec la liste SainteFoyÀVENIR, ses candidats, moi-même.

Vous savez que nous sommes la seule liste qui veut préparer l’avenir avec vous :
• Une priorité absolue pour la concertation et la construction des projets avec les habitants, le monde associatif. 
Nous construirons les décisions ensemble.

• L’accès aux droits, le renforcement de l’entraide et du lien social l’échange et la solidarité entre générations, la gratuité des rythmes scolaires. 
Nous partagerons la ville.

• L’accès au logement pour tous, avec suffisamment de logements sociaux, pour enfin accueillir, de jeunes ménages, des familles qui en ont besoin. 
Nous pratiquerons la solidarité.

• Un accompagnement pour les personnes en recherche d’emploi, en lien avec les entreprises et la création d’emploi. Le soutien à l’Économie Sociale et Solidaire. 
Nous associerons activité économique et emploi.

• Permettre une baisse des dépenses pour la commune et les particuliers, par des investissements pour des travaux d’économie d’énergie dans les bâtiments communaux (écoles, crèches, structures sportives, salles communales) et un accompagnement pour la rénovation thermique des logements sociaux (avec les bailleurs) et des copropriétés. 
Nous mettrons en œuvre la transition énergétique.

• Une politique culturelle et sportive accessible à tous, ouverte aux pratiques du quotidien, aux pratiques amateurs, à l’accueil d’artistes. 
Nous ferons vivre l’éducation populaire.

• Une plus grande justice fiscale, et la recherche de ressources nouvelles pour la commune. 
Nous choisissons l’équité entre Fidésiens.
 
Pensez-y, parlez-en autour de vous et votez dimanche en connaissance de cause.
 
La liste SainteFoyÀVENIR autour de Monique Cosson
pour une ville Solidaire et Citoyenne

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François Cordier, Chimiste Technicien Chercheur Analyste et Citoyen, dix-huitième de la liste SainteFoyÀVENIR

François Cordier

« Je suis chimiste à la retraite. Je suis un gone qui a migré à Sainte-Foy-lès-Lyon où ont vécu mes parents. 

Technicien chercheur, puis analyste, j’ai aussi fait de l’assistance à la clientèle chez nos clients européens. J’ai fini par devenir expert en hygiène industrielle. 

SainteFoyÀVENIR est une liste qui redonne la parole aux Fidésien-ne-s, sachant que la population de Sainte-Foy-lès-Lyon n’est pas homogène. Les situations des personnes, des familles sont différentes. Pour moi, ces différences sont une chance, car je veux participer à ces composantes par l’ écoute et l’action pour le bien vivre ensemble. Sainte-Foy-lès-Lyon n’est pas très grand et les contacts sont faciles. 

Je n’ai jamais été dans un parti politique. J’ai participé à de nombreuses associations locales, internationales et syndicales, toujours motivé par l’action solidaire de terrain et la recherche de solutions. 

Militant pacifiste, syndicaliste et non violent, mon cœur et mon esprit sont à gauche. J’ai découvert puis œuvré, en travaillant le terrain social et associatif. C’est aussi par le travail en commun que les personnes d’horizons ou de situations sociales différentes peuvent se rencontrer, communiquer et réaliser des projets ensemble. 

Aujourd’hui, je fais de l’accompagnement scolaire pour les enfants en difficultés en primaire et en secondaire pour donner des bases solides et apprendre l’autonomie de travail aux jeunes que j’aide.

Voter pour la liste SainteFoyÀVENIR est pour moi et j’espère pour vous une rare occasion électorale pour notre ville et ces citoyen-ne-s de permettre de réaliser dans notre belle cité des lieux d’échanges, de rencontres ; de proposer un avenir pour mieux vivre entre générations ; de mutualiser dans une Maison de l’Emploi et de l’Entreprenariat les atouts de chacun. 

Je veux vous dire sincèrement qu’il n’y a pas d’ambition personnelle dans notre liste SainteFoyÀVENIR qui est animée d’une volonté de faire mieux qu’aujourd’hui pour ses habitants, les familles, les associations et les quartiers qui composent notre ville en lien avec les communes du Grand Lyon.

Voter SainteFoyÀVENIR, c’est voter pour l’AVENIR de ses habitants.

Cordialement à toutes et tous. »

François Cordier

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Bernadette Jayet, Directrice des Relations Extérieurs et Citoyenne, trente-cinquième sur la liste SainteFoyÀVENIR

Bernadette Jayet, 35e de la liste DainteFoyÀVENIR

Je m’appelle Bernadette Jayet et depuis ma jeunesse je me suis engagée dans différents domaines pour développer plus de dialogue et de solidarité entre les femmes et les hommes. 

Je vis à Sainte-Foy-lès-Lyon depuis plus de 40 ans. 

J’aime cette ville, très agréable à vivre, et surtout ses habitants avec qui j’ai crée des liens forts. 

J’ai travaillé aussi pendant 17 ans en tant que directeur des relations extérieures chez Boiron, entreprise Fidésienne. 

J’ai aussi participé à des associations comme Artisans du monde, Habitat et Humanisme, et bien d’autres.

Dés mon arrivée en 1970 à Sainte-Foy-lès-Lyon je me suis engagée sur une liste municipale et j’ai été élue maire-adjoint pour les affaires sociales. 

J’ai pu mettre en œuvre concrètement mes convictions sur la démocratie participative qui associe les acteurs locaux œuvrant dans les domaines concernés. 

Ainsi est né par exemple l’OFTA (Office Fidésien Troisième Âge). 

Il ne s’agit pas seulement de consulter les personnes concernées mais de « faire avec ». Cette démarche est parfois plus longue mais aussi plus solide pour l’avenir.

Je me suis investie en politique au Parti Socialiste car je pense que la gauche porte les valeurs auxquelles je crois et qu’elle est plus attentive aux personnes défavorisées en grande difficulté.

La liste Ste Foy avenir propose des orientations sur le logement, sur l’éducation, sur la culture, sur la jeunesse, sur le développement durable. De plus, elle est en phase avec mes souhaits de faire participer les Fidésiens à la vie de la commune.

C’est aussi une liste de rassemblement de différentes sensibilités de gauche.

La commune reste pour moi le premier lieu où se construit la démocratie, le premier lieu où elle s’apprend et se partage.

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5. Un budget équilibré au service de tous

Nos engagements
pour sainte-foy-lès-lyon
solidaire et
citoyen 
5.  
Un budget équilibré
au service de tous

L’excès de prudence de la municipalité sortante est patent. Au lieu d’utiliser une partie de l’importante capacité d’autofinancement de la commune pour couvrir des besoins prioritaires des Fidésien-ne-s, elle préfère remplir année après année son bas de laine, tout en maintenant une pression fiscale parmi les plus élevées. En toute logique, un telle politique d’immobilisme aurait dû avoir pour corollaire une baisse des impôts.

 • Parce que nous voulons sortir de cet immobilisme, nous proposons de maintenir ce niveau historique d’imposition, mais d’utiliser une partie raisonnable de l’excédent de fonctionnement pour assurer de nouveaux services aux Fidésien-ne-s, en proposant à ceux-ci de participer au débat sur les choix et les nouvelles priorités à financer.

Tout en nous engageant sur un maintien des niveaux d’imposition, nous rétablirons une meilleure justice fiscale en assurant un rééquilibrage entre la taxe d’habitation (TH) et la taxe foncière (TFB). La TH de la commune est aujourd’hui anormalement élevée par rapport aux communes équivalentes  alors que la TFB est au contraire plus basse, pénalisant ainsi les locataires les plus défavorisés.


Pour faire face aux réductions de dotations et subventions de l’État, engageons des actions dans trois directions : 

1.  
Amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments communaux (mairie, écoles, espaces culturels et sociaux…) permettant de diminuer sensiblement le coût et faire baisser la consommation d’énergie.

2.
Soutien actif aux opérations de revalorisation des bases d’imposition pour que les nombreuses réhabilitations dans le Centre soient prises en compte.

3.
Recherche des ressources nouvelles en mobilisant des outils de nos partenaires et la mutualisation d’équipements, avec les communes limitrophes, le Grand Lyon, la Région, l’État, l’Europe, les réseaux associatifs et bancaires.

• Nous engagerons une révision de la politique de délégation de service de la restauration collective qui permettra la qualité dans l’assiette (circuits courts et bio), développement de l’agriculture locale, l’accompagnement éducatif…

 • Nous introduirons des clauses sociales et environnementales dans les marchés publics.

Isabelle PIOT et Monique Cosson

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